*Association [Nom de l’association]*
[Adresse complète de l’association]
[Téléphone : [numéro de téléphone]]
[Email : [adresse e-mail]]
Site internet : www.[nomdusite].com
Le site www.[nomdusite].com est édité par l’association [Nom de l’association], une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le numéro de [numéro de SIRET si applicable] auprès de [ville ou département de déclaration].
Directeur de la publication : [Nom et prénom du président ou responsable de l’association].
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]
[Email de l’hébergeur]
L’ensemble du contenu du site www.[nomdusite].com, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et tout autre élément contenu sur le site, est la propriété exclusive de l’association ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association [Nom de l’association].
Le site www.[nomdusite].com comporte un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de nous envoyer des messages. Les informations collectées via ce formulaire (nom, prénom, adresse e-mail, etc.) sont destinées à l’usage exclusif de l’association dans le cadre de la gestion des demandes reçues.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (notamment le Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en envoyant un mail à [adresse email de contact].
Le site www.[nomdusite].com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. En naviguant sur ce site, vous consentez à l’utilisation de cookies. Vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
L’association [Nom de l’association] s’efforce de fournir sur le site www.[nomdusite].com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.[nomdusite].com est soumis au droit français et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [adresse email de contact].
Faites un don à l’association La Flotille de Bénédicta en cliquant ici
